Résidentiel
Les règlementations
pour le résidentiel
Règlementation Environnementale des logements neufs
La RE 2020 (Réglementation Énergétique et Environnementale) est applicable aux projets de construction de maisons individuelles et de logements collectifs depuis le 1er janvier 2022. Celle-ci comporte des seuils avec une réhausse des exigences (2025, 2028, 2031).
Diagnostic de performance énergétique
Le diagnostic de performance énergétique peut être réalisé à l’état existant, après une visite sur site, ou à l’état projet (pour des bâtiments neufs ou en réhabilitation).
RT existant – Règlementation Thermique des logements existants
La réglementation thermique pour les bâtiments existants s’applique à tous les projets de rénovation énergétique, du changement de menuiseries à la rénovation globale du bâtiment. L’étude thermique réglementaire peut servir de base pour l’obtention de labels (HPE-rénovation, BBC-rénovation 2021, Effinergie-rénovation 2021, Étoiles 2021, …).
Labels
ATPS vous présente les différents labels et certifications environnementales en résidentiel. ATPS vous accompagne en tant qu’AMO (Assistante à la Maitrise d’Ouvrage) afin de garantir, dans la conception de votre projet, la prise en compte du cahier des charges du label recherché.
Les certifications
Environnementales en résidentiel
NF Habitat / NF Habitat HQE
La certification NF Habitat – NF Habitat HQE est un repère de qualité et de performance, attestée par le contrôle d’un organisme tiers et indépendant.
En tant qu’AMO ou BET, notre pôle Environnement vous accompagne pour répondre aux 4 engagements de la démarche, qui portent sur :
- Le management responsable : la gestion de projet environnemental.
- La qualité de vie : pour des lieux de vie agréables, confortables, et plus sûrs.
- Le respect de l’environnement : réduction des consommations des constructions et rénovations, conception peu émettrices en GES, et prise en compte de la biodiversité.
- La performance économique : pour une meilleure gestion financière des biens.
Bâtiment Énergie Environnement (BEE/BEE+)
Le BEE (Bâtiment Énergie Environnement) permet de valoriser de manière globale les bâtiments. Dans ce cadre, notre pôle Environnement vous accompagne pour répondre à ces objectifs de qualité énergétique, environnementale et sociétale sur :
- La réduction des consommations,
- La réductions des émissions de GES,
- La préservation des ressources naturelles,
- La valorisation du confort et de la qualité de vie.
Energie Carbone (E+C-) et Bâtiment Bas Carbone (BBCA)
L’expérimentation du référentiel E+C- a pour but de préparer l’ensemble des acteurs à la RE2020.
Les labels E+C- et BBCA mesurent le niveau énergétique et l’empreinte carbone des bâtiments. Le label BBCA est un prolongement du label E+C- pour récompenser les bâtiments très bas Carbone.
Le pôle Environnement vous accompagne de la conception à la réalisation dans votre démarche avec ou sans certification, pour déterminer les niveaux de vos projets, avec des solutions adaptées aux contraintes architecturales et économiques.
Label Bâtiment Biosourcé
Le label Bâtiment Biosourcé a été créé par l’Etat, en complément d’une certification globale.
Il permet de valoriser les matériaux biosourcés, la réductions des émissions de GES, et la qualité de l’air dans les constructions neuves.
Le pôle Environnement vous guide vers une conception et des matériaux répondant au niveau d’exigence visé.
Certifié Passivhaus
La certification Passivhaus peut être obtenue auprès d’organismes tels que « La Maison Passive France ». Le bâtiment est simulé sur l’outil de conception PHPP (Passive House Planning Package). Ce calcul est fourni à l’organisme de certification en conception et à réception des travaux pour contrôle de l’étude en vue de la certification.
Un bâtiment Passif au sens du label Passivhaus est très économe en énergie, notamment de chauffage, tout en limitant les surchauffes estivales.
Le label apporte une réponse à ces deux enjeux majeurs via cinq thèmes principaux :
- Chauffer
- Refroidir
- Étanchéité à l’air
- Énergie primaire non renouvelable
- Énergie primaire renouvelable
Label Habitat Neuf
Le Label Habitat Neuf option Habitat Respectueux de l’environnement permet de valoriser de manière globale la construction.
Le pôle Environnement vous accompagne pour répondre aux prescriptions obligatoires et mentions facultatives sur:
- L’intégration du projet dans l’environnement,
- La réduction des consommations d’énergie,
- La réduction des émissions de CO2,
- La Santé et la Qualité de vie,
- Le Management d’opération et l’accompagnement des utilisateurs,
- Le Chantier propre.
Siège social
Agence de Nantes
34, rue Jules Verne
L'Amphi du Forum
44700 Orvault
Agence de Paris
47, rue du Montparnasse
75014 Paris
Contact
02 49 44 76 81
Mentions Légales
Gestions des données personnelles